Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ONEHEARTCHANNEL
NATHALIE LEON
ANNA NENEMAN

Numéro de dépôt :
3454683
Date de dépôt :
05/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ONEHEARTCHANNEL de NATHALIE LEON

Présentation de la marque ONEHEARTCHANNEL

Déposée le 5 octobre 2006 par NATHALIE LEON et ANNA NENEMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONEHEARTCHANNEL »

Les déposants sont NATHALIE LEON domicilié(e) 9 RUE DE RIVOLI,06000 NICE - 06000 - France et ANNA NENEMAN domicilié(e) 11 RUE ST-SAUVEUR,75002 PARIS - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATHALIE LEON domicilié(e) 9 RUE DE RIVOLI,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

NATHALIE LEON a également déposé les autres marques suivantes : WELL BE T.V , NLIGHT MEDIAGROUP


NATHALIE LEON - 9 RUE DE RIVOLI,06000 NICE - 06000 - France

ANNA NENEMAN - 11 RUE ST-SAUVEUR,75002 PARIS - 75002 - France


NATHALIE LEON - 9 RUE DE RIVOLI,06000 NICE - 06000 - France


Inscription le 26 mars 2007 - Rejet total n°451023 - Publication au BOPI 2007-03-26

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises – vêtements en cuir et imitation cuir. Ceintures (habillement) – fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles – sous-vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. DVDs – CDs – bandes nouveaux médias – tous supports – traduction – émission – diffusion télévisuelle. Tous supports.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.